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IDENTITÉ

Nom du site web : Leroy de la gourmandise

Adresse : https://leroydelagourmandise.com

Propriétaire : Leroy Stéphane

Responsable de publication : Leroy Stéphane

Conception et réalisation : Key Idea Studio

Animation : Leroy de la gourmandise

Hébergement :

Amazon Web Services, Inc.
P.O. Box 81226
Seattle, WA 98108-1226, USA
http://aws.amazon.com

PERSONNE MORALE

Stéphane Leroy

41 RUE DES PENITENTES 59122 HONDSCHOOTE

Télephone : 07.68.94.46.76 – leroydelagourmandise@gmail.com

SIRET : 50154500800069

N° TVA : FR39501545008

N° RCS : Dunkerque A 501 545 008

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CRÉDITS

Mentions légales fournies par WebExpress – Version 1.7 – Utilisation libre sous Licence Creative Commons CC BY-NC-ND 3.0 FR / creativecommons.org.

Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩

Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩

Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩

Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩

Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩

Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩

Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩

Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩